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Un employé vous demande un arrangement spécial pour accommoder ses heures de prière. Le cinéma de votre quartier n’est pas adapté aux fauteuils roulants. Un policier arrête un jeune homme dans la rue parce qu’il est Noir. La discrimination peut prendre plusieurs formes. Des lois vous protègent.

Renseignements généraux

  • Qu’est-ce que la discrimination?
  • Motifs discriminatoires
  • Exemples de discrimination 
  • La discrimination est parfois légale
  • Comment suis-je protégé contre la discrimination?
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Renseignements généraux

Qu’est-ce que la discrimination?

La discrimination est une action (acte discriminatoire) qui désavantage une personne de manière injuste et qui est fondée sur un motif discriminatoire. 

Motifs discriminatoires

Un motif discriminatoire est une raison liée aux caractéristiques et à la situation d’une personne. Voici des exemples : 

  • la race,
  • l’origine nationale ou ethnique,
  • la couleur,
  • la religion,
  • le sexe,
  • l’âge
    Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  • le handicap mental ou physique,
  • l’orientation sexuelle,
  • l’identité ou l’expression de genre.

La discrimination peut être le fait de :

  • priver une personne d’un avantage,
  • refuser de lui fournir des biens ou services,
  • refuser de l’employer,
  • lui refuser un logement,
  • la harceler.

Exemples de discrimination 

 

  • Kalinda travaille pour la voirie. Elle fait exactement le même travail que ses collègues masculins, mais elle reçoit un salaire moins élevé. C’est un acte discriminatoire fondé sur le sexe.
  • Juliette souffre d’obésité. Elle veut réserver deux sièges pour son voyage en train. La compagnie refuse, en raison de sa politique interne « un client, une place ». C’est un acte discriminatoire fondé sur le handicap physique.
  • Hakim a la peau foncée et il porte un turban. À l’aéroport, il est le seul à être sélectionné pour un contrôle de sécurité supplémentaire. On lui demande d’aller dans une autre pièce pour être interrogé et fouillé. C’est un acte discriminatoire fondé sur la couleur, l’origine ethnique et la religion.

La discrimination est parfois légale

Habituellement, un employeur ou une entreprise doit prendre les mesures nécessaires pour traiter tout le monde équitablement. Mais dans certaines situations, les mesures à prendre sont trop coûteuses ou représentent un danger pour la santé ou la sécurité. 

Dans ce cas, l’employeur ou l’entreprise n’est pas obligé de prendre ces mesures, même si cela cause une discrimination. Cependant, l’employeur ou l’entreprise doit avoir des arguments solides et démontrer clairement que les mesures sont difficiles ou impossibles à prendre.

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Exemple :

Inès vient d’être embauchée par une station de radio. Elle a une mobilité réduite et elle se déplace en fauteuil roulant. À son travail, il n’y a que des marches. Les locaux ne sont pas adaptés pour permettre la circulation en fauteuil roulant. Pour traiter Inès équitablement, son employeur doit rénover les locaux.

Mais la rénovation coûte cher et représente près de la moitié du budget annuel de la station de radio. De plus, les travaux doivent durer deux ans. La station de radio n’a pas les moyens financiers pour continuer ses activités normales pendant les travaux.

Comment suis-je protégé contre la discrimination?Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR

Vous êtes protégé par des lois. Voici les plus importantes :

  • La Charte canadienne des droits et libertés (la « Charte »)
  • La Loi canadienne sur les droits de la personne
  • Les lois spécifiques à chaque province et territoire.

Ces lois dictent les raisons pour lesquelles il est interdit de discriminer une personne. Par exemple, il est interdit de discriminer une personne à cause de son orientation sexuelle. 

Ces lois expliquent aussi les situations et les endroits où il est interdit de discriminer. Par exemple, il est interdit de discriminer à l’embauche ou au moment de louer un appartement.

La Charte canadienne des droits et libertés

La Charte est une loi importante qui fait partie de la Constitution, loi suprême du Canada. La Charte protège le droit à l’égalité et les garanties juridiques. Elle interdit au gouvernement (fédéral et ceux des provinces et territoires) de pratiquer la discrimination et d’abuser de son pouvoir. La Charte interdit notamment de discriminer à cause de la race, de la religion ou du sexe. 

Le gouvernement et ses représentants doivent s’assurer de respecter la Charte dans le cadre de leur travail.

Exemples :

  • Les policiers ne doivent pas faire de profilage racial durant leurs patrouilles.
  • Les députés et les ministres doivent s’assurer que les lois et politiques qu’ils adoptent respectent la Charte. 

La Loi canadienne sur les droits de la personne

La Loi canadienne sur les droits de la personne interdit aux organismes fédéraux de discriminer ou harceler une personne pour les raisons suivantes:

  • la race,
  • l’origine nationale ou ethnique,
  • la couleur,
  • la religion,
  • l’âge,
  • le sexe,
  • l’orientation sexuelle,
  • l’identité ou l’expression de genre,
  • l’état matrimonial,
  • la situation familiale,
  • la déficience ou le handicap,
  • une condamnation criminelle qui a été purgée ou pardonnée,
  • les caractéristiques génétiques.

Les organismes fédéraux doivent respecter la Loi canadienne sur les droits de la personne. Un organisme fédéral est un ministère, une entreprise fédérale ou tout autre organisme qui est largement financé par le fédéral. Par exemple :

  • une banque,
  • une station de télévision ou de radio,
  • VIA Rail,
  • Postes Canada.

Ces organismes ne doivent pas discriminer leurs employés et leurs clients. Vous pouvez porter plainte contre un organisme fédéral si vous êtes :

Les lois spécifiques aux provinces et territoires

Chaque province et territoire a adopté une loi qui interdit la discrimination. Ces lois vous protègent contre la discrimination et le harcèlement basés sur plusieurs motifs, dont la race, le sexe et l’âge. Les motifs varient selon la province ou le territoire. 

Les organismes provinciaux doivent respecter ces lois. Un organisme provincial est un ministère, une école, un hôpital et tout autre organisme public qui n’est pas fédéral. Par exemple :

  • un immeuble de logements,
  • un restaurant,
  • un magasin,
  • une épicerie,
  • un cinéma. 

Ces organismes ne doivent pas discriminer ou harceler leurs employés ou leurs clients. Vous pouvez porter plainte si vous êtes victime de discrimination à l’un de ces endroits.

 

Chaque province et territoire a voté une loi interdisant la discrimination. Voici les motifs discriminatoires par province et territoire.

Particularités - Alberta

Les motifs sont :

  1. La race,
  2. La couleur,
  3. La croyance religieuse,
  4. L’origine nationale,
  5. L’ascendance,
  6. Le lieu d’origine,
  7. L’âge,
  8. Le sexe,
  9. L’incapacité physique,
  10. L’incapacité mentale,
  11. La source de revenus,
  12. L’état matrimonial,
  13. L’orientation sexuelle,
  14. L’identité ou l’expression de genre,
  15. La condition sociale.

Pour plus d’informations : Alberta Human Rights Act (en anglais seulement).

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Particularités - Colombie-Britannique

Les motifs sont :

  1. La race,
  2. La couleur,
  3. L’ascendance,
  4. Le lieu d’origine,
  5. L’affiliation politique,
  6. La religion,
  7. Le statut matrimonial,
  8. La situation familiale,
  9. L’incapacité physique ou mentale,
  10. Le sexe,véritableYkk fit et véritable motard cuir Veste de en femmecuir de véritable cuir pour 80wPnOkX
  11. L’orientation sexuelle,
  12. L’identité sexuelle,
  13. L’expression de l’identité sexuelle,
  14. L’âge (19 ans et plus),
  15. L’historique d’une condamnation criminelle
  16. La source de revenus.

Pour plus d’informations: British Columbia Human Rights Code (en anglais seulement)

Particularités - Île-du-Prince-Édouard

Les motifs sont :

  1. L’âge,
  2. La couleur,
  3. Les croyances,
  4. Le handicap,
  5. L’origine nationale ou ethnique,
  6. La situation familiale,
  7. L’identité sexuelle,
  8. L’expression de l’identité sexuelle,
  9. Le statut matrimonial,
  10. L’affiliation politique,
  11. La race,
  12. La religion,
  13. Le sexe,
  14. L’orientation sexuelle
  15. La source de revenus.Maxazria À M Violet Taille Pull Col Bcbg Boutonné lKuTF1c3J5

Pour plus d’informations : Human Rights Act (en anglais seulement).

Particularités - Manitoba

Les motifs sont :

  1. L’ascendance (couleur et race identifiables),
  2. La nationalité,
  3. L’origine nationale,
  4. Le milieu ou l’origine ethnique,
  5. La religion ou les croyances ou affiliations religieuses,
  6. L’âge,
  7. Le sexe,
  8. L’identité sexuelle,
  9. L’orientation sexuelle,Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  10. L’état matrimonial
  11. Le statut familial,
  12. La source de revenus,
  13. Les convictions ou activités politiques,
  14. Les incapacités physiques ou mentales,
  15. Les désavantages sociaux.

Pour plus d’informations : Code des droits de la personne.

Particularités - Nouveau-Brunswick

Les motifs sont :

  1. La race,
  2. La couleur,
  3. La croyance religieuse,
  4. L’origine nationale,
  5. L’ascendance,
  6. Le lieu d’origine,
  7. L’âge,
  8. L’incapacité physique,
  9. L’incapacité mentale,
  10. L’état matrimonial,
  11. L’orientation sexuelle,
  12. Le sexe,
  13. La condition sociale,
  14. Les convictions et activités politiques.

Pour plus d’informations : Loi sur les droits de la personne.

Particularités - Nouvelle-Écosse

Les motifs sont :

  1. L’âge,
  2. La race,
  3. La couleur,
  4. La religion,
  5. Les croyances,
  6. Le sexe,
  7. L’orientation sexuelle,
  8. L’identité ou l’expression de genre,
  9. Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  10. Les déficiences physiques ou mentales,
  11. La crainte irrationnelle de contracter une maladie,
  12. L’origine ethnique, nationale ou autochtone,
  13. La situation de famille,
  14. L’état matrimonial,
  15. La source du revenu,
  16. La croyance ou l’affiliation à des activités politiques.
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Pour plus d’informations : Human Rights Act (en anglais seulement).

Particularités - Nunavut

Les motifs sont :

  1. L’identité culturelle (race, couleur, ascendance, origine ethnique, citoyenneté et lieu d’origine),
  2. La religion et les croyances,
  3. L’âge,
  4. Le handicap,
  5. Le sexe,
  6. L’orientation sexuelle,
  7. L’état matrimonial et familial,
  8. La grossesse (incluant l’adoption d’un enfant),
  9. La source de revenus,
  10. L’historique d’une condamnation criminelle.

Pour plus d’informations : Nunavut Human Rights Act (en anglais seulement).

Particularités - Ontario

Les motifs sont :

  1. La race,
  2. L’ascendance,
  3. Le lieu d’origine,
  4. La couleur,
  5. L’origine ethnique,
  6. La citoyenneté,
  7. La croyance,
  8. Le sexe,
  9. L’orientation sexuelle,
  10. L’identité sexuelle,
  11. L’expression de l’identité sexuelle,
  12. L’âge,
  13. L’état matrimonial,
  14. La situation familiale
  15. Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  16. Le handicap.

Pour plus d’informations :

  • Code des droits de la personne.
  • Loi sur la location à usage d’habitation (pour les plaintes liées au logement seulement).

Particularités - Saskatchewan

Les motifs sont :

  1. Le handicap,
  2. L’âge (18 ans et plus),
  3. La religion ou les croyances religieuses,
  4. La situation familiale,
  5. Le statut matrimonial,
  6. Le sexe,
  7. L’orientation sexuelle,
  8. La race ou la race apparente,
  9. La nationalité,
  10. Le lieu d’origine,
  11. L’ascendance,
  12. La couleur,
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  14. La source de revenus
  15. L’identité sexuelle.

Pour plus d’informations : Saskatchewan Human Rights Code (en anglais seulement).

Particularités - Terre-Neuve-et-Labrador

Les motifs sont :

  1. La race,
  2. La couleur,
  3. La nationalité,
  4. L’origine ethnique,
  5. L’origine sociale,
  6. Les croyances religieuses,
  7. La religion,
  8. L’âge,
  9. Le handicap,
  10. Le défigurement,
  11. Le sexe,
  12. L’orientation sexuelle,
  13. L’identité ou l’expression de genre,
  14. Le statut matrimonial,
  15. La situation familiale,
  16. La source de revenus,
  17. Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  18. L’opinion politique.

Pour plus d’informations : Human Rights Act (en anglais seulement).

Particularités - Territoires du Nord-Ouest

Les motifs sont :

  1. L’âge,
  2. Le handicap,
  3. La race,
  4. La couleur,
  5. L’ascendance,
  6. Le lieu d’origine,
  7. L’origine ethnique,
  8. La nationalité,
  9. Le sexe,
  10. L’orientation sexuelle,
  11. L’identité sexuelle,
  12. Clous 6 Steampunk Cheetah PoneyCuir Cheveux À Teints 5 De MarronEscarpins Sam Edelman q54cjL3AR
  13. La situation familiale,
  14. Le statut matrimonial,
  15. La filiation familiale,
  16. La condition sociale,
  17. La religion,
  18. Les croyances,
  19. L’opinion politique,
  20. L’affiliation politique,
  21. La condamnation criminelle qui peut être pardonnée ou pour laquelle il serait possible de faire une demande de suspension de casier judiciaire.

Pour plus d’informations : Loi sur les droits de la personne.

Particularités - Yukon

Les motifs sont :

  1. L’ascendance (couleur et race),
  2. L’origine nationale,
  3. L’origine ethnique ou linguistique,
  4. La religion ou les croyances,
  5. L’âge,
  6. Le sexe (incluant la grossesse),
  7. L’orientation sexuelle,
  8. L’identité ou l’expression de genre,
  9. Le handicap physique ou mental,
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  11. Les condamnations criminelles ou le casier judiciaire,
  12. Les activités, l’opinion ou l’affiliation politique,
  13. Le statut matrimonial ou familial,
  14. La source de revenus,
  15. L’appartenance, réelle ou présumée, à l’une ou l’autre de ces caractéristiques.

Pour plus d’informations : Loi sur les droits de la personne.

Où et quand porter plainte pour discrimination au Canada
Comment porter plainte pour discrimination au Canada

Ressources utiles

 CANADA – Charte canadienne des droits et libertés
 CANADA - Commission canadienne des droits de la personne
 CANADA - La loi canadienne sur les droits de la personne et vous : un guide explicatif
 CANADA - Tribunal canadien des droits de la personne

Questions Courantes

Je n’ai pas obtenu des services en français auprès du gouvernement. Est-ce que c’est de la discrimination?

C’est de la discrimination si la situation se déroule au Yukon. Le Yukon reconnait officiellement la langue comme un motif discriminatoire. Ailleurs au Canada, la langue n’est pas officiellement reconnue comme un motif discriminatoire.

Je souffre de surpoids ou d’obésité. Est-ce que je suis protégé contre la discrimination?

Oui. Les tribunaux canadiens ont déjà reconnu que l’obésité était un motif discriminatoire correspondant au « handicap ». Dans une affaire qui opposait une compagnie aérienne à certains clients, les tribunaux ont tranché : refuser d’accorder un siège supplémentaire ou imposer des frais additionnels pour obtenir un siège de plus à une personne souffrant d’obésité est un acte discriminatoire.

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Glossaire

Acte discriminatoire

Action, geste ou politique fondée sur un motif discriminatoire et qui désavantage injustement une personne.

Discrimination

Comportement qui désavantage ou prive injustement une personne, en raison de ses caractéristiques ou de sa situation personnelle, d’un avantage ou d’un service auquel elle aurait autrement eu droit.

Expression de genre

La façon qu’une personne exprime son genre, par exemple, par son apparence, ses comportements ou son pronom.

Identité de genre

Expérience individuelle du genre propre à chaque personne. Correspond ou non au sexe assigné à la naissance. Ne se limite pas aux genres masculin et féminin. Notion fondamentalement différente de l’orientation sexuelle. Certains utilisent le terme « identité sexuelle », mais se terme est déconseillé.

Motif discriminatoire

Raison spécifiquement interdite par la loi pour laquelle une personne pourrait être discriminée. Les motifs discriminatoires sont en lien avec les caractéristiques personnelles d’un individu, comme la race, l’origine nationale ou ethnique, le sexe, la religion ou l’orientation sexuelle.

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